Conditions générales

1.     Validité de l’offre : 3 mois sous réserve de l’augmentation du prix des matériaux.

2.    Début des travaux : à définir avec le responsable chantier, dès que nous aurons reçu une confirmation de commande signée par le ou les maîtres               d’ouvrage ainsi que l’acompte de commande de 50% ou le montant total des fournitures.

3.    Durée des travaux : à définir, selon les conditions météorologiques et les autres entreprises qui travaillent sur ce chantier.

4.    Concernant la qualité, nos prestations seront exécutées dans les règles de l’art et selon les normes en vigueurs.

5.    Concernant les méthodes de poses et de fixations de nos fournitures, et selon la complexité du chantier, les recommandations et les prescriptions               seront exécutées dans les règles de l’art et selon les normes en vigueurs.

6.    Actuellement nous avons 2 apprentis en formation qui permettra une relève dans les métiers du bâtiment.

7.    Prix de l’heure du travail en régie (y.c. rabais, escomptes, escompte sup. et prorata, sans TVA) :

8.      Les fournitures seront commandées après le versement de l’acompte de commande.

9.      Toutes nos prestations sont garanties selon les normes SIA en vigueur.

10.    Conditions de paiement :
         A la commande, 50% du montant TTC ou le total des fournitures, à 10 jours net.
         Durant les travaux, jusqu’à 90 % du montant TTC, sans tenir compte de l’avancement des travaux, à 10 jours.
         Solde, 10 % du montant TTC, dès réception de la facture, à 10 jours net.

11.    Les prestations supplémentaires, les travaux en régie, les plus-values, les quantités supplémentaires, les variantes et les options commandées qui ne          sont pas stipulées dans notre offre seront facturés.

12.    Si le montant TTC de la facture est inférieur au 85% du montant TTC de la commande (du devis), la totalité des escomptes et des arrondis supplémentaires ne seront plus déductibles.

13.    Si la date de paiement des acomptes ou des factures, qui est de 10 jours dès la réception de ceux-ci comme stipulée sur la facture, n’est pas                         respectée, les escomptes et les arrondis supplémentaires ne seront pas déductibles. De même, pour les paiements partiels, les escomptes seront                   valables uniquement sur la somme versée. Un intérêt moratoire de 7.5% annuel sera calculé dès la date de paiement, non respectée, stipulée sur la             facture.

14.    Si le délai de paiement des acomptes n’est pas respecté, nous nous réservons le droit d’arrêter nos exécutions en cours ou de ne pas commencer le             chantier selon les dates fixées.

15.    Pour les soumissions émises par un bureau d’architecte, les prix affichés peuvent à tout moment être contestés et/ou discutés suivant la description           et la compréhension des données pour le travail à effectuer.